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RC Exploitation

Des fautes, des erreurs, peuvent toujours se produire au sein d’un établissement.

Les scénarios suivants ne vous seront sans doute pas inconnus :

  • Un patient se blesse au pied en trébuchant sur un tas de tuiles déposées sur la terrasse.  Sa blessure au pied droit occasionne des frais médicaux ;
  • Un(e) infirmier(e) s’est trompé de médicament, le patient / résident est transféré à l’hôpital pour y être soigné ;
  • En se levant le résident tombe de son fauteuil roulant.  L’aide-soignant avait oublié de serrer le frein.  Les lunettes de la victime se sont brisées et il a subi des lésions corporelles.  Les lunettes doivent être réparées et des frais médicaux sont exposés.

L’assurance Responsabilité civile exploitation indemnise les dommages subis par les tiers du fait des activités de l’établissement.  Les patients, résidents et visiteurs sont également considérés comme tiers.  Cette assurance concerne l’indemnisation de dommages corporels, matériels, ainsi que les dommages immatériels qui en résultent.

 Elle intervient pour un large spectre d’activités qui sont organisées par l’établissement.

Cela concerne par exemple les soins qui sont prodigués, l’organisation de toutes sortes d’activités et excursions, la fourniture de nourriture, le transport de clients,…

 Outre la garantie « responsabilité civile » le contrat comprend également une garantie « accidents ».

Une assurance « accidents » intervient lorsque la personne assurée est victime d’un événement soudain qui lui cause une lésion corporelle.  Il suffit de penser à l’exemple de ce patient qui fait une chute en trébuchant sur le bord d’un tapis.    

Les lésions corporelles (frais médicaux, invalidités permanentes, décès) sont ainsi indemnisées en fonction des montants prévus dans le contrat.

L’avantage de cette garantie réside dans le fait qu’il y a indemnisation, que l’établissement soit ou non responsable de l’accident.  Grâce à cette garantie CI Assurances peut traiter immédiatement un grand nombre de déclarations de sinistre.