Produits

Responsabilité

Un mouvement de jeunesse ou une association sportive est exposé(e) à de nombreux risques de responsabilité.  Protégez votre ASBL et toutes les personnes qui en font partie contre les recours en indemnisation exercés par des tiers.

RC Exploitation

ba uitbating

Des fautes, des erreurs,… peuvent être commises durant les activités que vous organisez.

Les scénarios suivants ne vous seront sans doute pas inconnus :

  • Un membre se blesse au pied durant une course ;
  • Un(e) chef(fe) / un moniteur renverse du potage brûlant sur un membre...

Responsabilité Civile Objective en cas d'Incendie ou d'Explosion

objectieve aansprakelijkheid

Cette assurance est légalement obligatoire depuis le 1 mars 1992.  Elle vise à indemniser un tiers qui subit un dommage qui est la conséquence d’un incendie ou d’une explosion qui se produit dans un lieu accessible au public.  Dans tous les cas la victime pourra demander réparation à l’exploitant du lieu sans devoir prouver sa faute.  On parle alors de responsabilité « objective » ou « sans faute ».

RC Administrateurs

ba bestuurders

Les administrateurs d’une organisation peuvent, dans certains cas, être tenus responsables des fautes qu’ils ont commises dans l’exercice de leur mandat.

Ces fautes se situent principalement au niveau de la gestion financière et administrative de l’asbl.

L’administrateur d’une asbl peut faire l’objet d’un recours exercé par un tiers ou par l’association elle-même pour obtenir réparation d’un dommage causé par sa faute.