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RC Administrateurs

Les administrateurs d’une organisation peuvent, dans certains cas, être tenus responsables des fautes qu’ils ont commises dans l’exercice de leur mandat.

Ces fautes se situent principalement au niveau de la gestion financière et administrative de l’asbl.

L’administrateur d’une asbl peut faire l’objet d’un recours exercé par un tiers ou par l’association elle-même pour obtenir réparation d’un dommage causé par sa faute.

Les conséquences financières mais également les frais de défense peuvent être pris en charge par l’assureur.

Exemples :

  • Le club-house d’un centre sportif doit être rénové d’urgence. Un entrepreneur local est désigné pour effectuer les travaux. Le coût final dépasse le budget et votre association ne peut honorer le contrat. L’entrepreneur subit un dommage important et exerce un recours contre le président et les autres administrateurs qui devront engager leurs avoirs privés.
  • Le mouvement de jeunesse organise un rassemblement mais est confronté à un nombre décevant de visiteurs qui engendre un manque de recettes important.  Les artistes invités ne peuvent être payés.  Les créanciers tiennent les administrateurs de l’asbl pour responsables.

Ces cas ne tombent pas dans le champ des garanties de l’assurance Responsabilité civile exploitation !

En raison d’une modification législative et compte tenu du climat économique, le risque s’est accru pour les administrateurs, dirigeants et mandataires.  Le risque est en effet de devoir supporter les conséquences financières de leurs manquements par leurs avoirs personnels.

L’assurance de responsabilité civile administrateur résout ce problème.