Produits

Responsabilité

Une institution religieuse est exposée à de nombreux risques de responsabilité.  Protégez votre ASBL et toutes les personnes qui en font partie contre les recours en indemnisation exercés par des tiers.

RC Exploitation

ba uitbating

La RC exploitation est d'une utilité cruciale lorsqu'un problème survient dans votre église, paroisse ou congrégation.
Les scénarios suivants ne vous seront peut-être pas inconnus :

  • Un paroissien se blesse au pied en trébuchant sur un tas de tuiles déposées à proximité du parvis de l'église. Sa blessure occasionne des frais médicaux ;

Responsabilité Civile Objective en cas d'Incendie ou d'Explosion

objectieve aansprakelijkheid

Cette assurance est légalement obligatoire depuis le 1 mars 1992. Elle vise à indemniser un tiers qui subit un dommage qui est la conséquence d'un incendie ou d'une explosion qui se produit dans un lieu accessible au public. Dans tous les cas la victime pourra demander réparation à l'exploitant du lieu sans devoir prouver sa faute. On parle alors de responsabilité « objective » ou « sans faute ».

RC Administrateurs

ba bestuurders

Les administrateurs d’une institution religieuse peuvent, dans certains cas, être tenus pour responsables des fautes qu’ils ont commises dans l’exercice de leur mandat. Ces fautes se situent principalement au niveau de la gestion financière et administrative de l’institution.