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RC Administrateurs

Les administrateurs d’une institution religieuse peuvent, dans certains cas, être tenus pour responsables des fautes qu’ils ont commises dans l’exercice de leur mandat. Ces fautes se situent principalement au niveau de la gestion financière et administrative de l’institution.

L’administrateur peut faire l’objet d’un recours exercé par un tiers ou par l’institution elle-même pour obtenir réparation d’un dommage causé par sa faute.

Les conséquences financières mais également les frais de défense peuvent être pris en charge par l’assureur.

Que peut-il se passer ?

  • Le conseil d’administration exerce un contrôle insuffisant sur les prestations du comptable de l’institution.   Son travail imprécis conduit celle-ci dans des difficultés financières. 
  • Le couvent doit être rénové d’urgence. Le coût final dépasse le budget et votre asbl ne peut honorer le contrat. L’entrepreneur subit un dommage important et exerce un recours contre le président et les autres administrateurs qui devront engager leurs avoirs privés.

Ces cas ne tombent pas dans le champ des garanties de l’assurance Responsabilité civile exploitation !

En raison d’une modification législative et compte tenu du climat économique, le risque s’est accru pour les administrateurs, dirigeants et mandataires.  Le risque est en effet de devoir supporter les conséquences financières de leurs manquements par leurs avoirs personnels.

L’assurance de responsabilité civile administrateur résout ce problème.