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Tous Risques Chantiers (TRC)

Un chantier est complexe de par le nombre simultané d’intervenants (maître de l’ouvrage, entrepreneurs, sous-traitants, architectes, ingénieurs, …). Un ou plusieurs de ces intervenants peuvent causer des dégâts au chantier, aux bâtiments existants ou à des tiers.

Exemples :

  • Un mur s’effondre à cause de sa mauvaise exécution ;
  • Les travaux causent des dégâts aux bâtiments existants ;
  • Un tempête cause des dégâts au bâtiment en construction ;
  • Les travaux de fondation causent des dégâts aux bâtiments voisins.

La survenance d’un sinistre peut engendrer de longues discussions afin de déterminer qui est responsable des dégâts.  Le maître de l’ouvrage peut alors être victime d’un report important de la poursuite des travaux.

Par la souscription d’une assurance Tous Risques Chantier (TRC) le maître de l’ouvrage se protège d’une part contre le risque de dégâts matériels et d’autre part contre les responsabilités vis-à-vis des tiers et des voisins.

Dommage matériel

Cette garantie ne concerne que le dommage matériel subi, il ne concerne ni l'aspect des responsabilités ni l'aspect d'un retard d'exécution du chantier.

Le chantier doit être remis dans l’état dans lequel il se trouvait avant le sinistre.

Il s’agit d’une couverture Tous Risques qui comprend entre autres les périls suivants :

  • Incendie
  • Tempête
  • Catastrophes naturelles
  • Vandalisme
  • Vol
  • Erreurs de conception / d’excétution
  • Vice propre

Responsabilités

La TRC prévoit la couverture des dommages corporels, matériels et immatériels qui ont été causés à des tiers du fait de l’exécution des travaux.  Les troubles de voisinage (art. 544 du code civil) sont également assurés.

Qui doit souscrire l’assurance Tous Risques Chantiers ?

Pour nos clients qui sont maîtres de l’ouvrage il existe plusieurs avantages à la souscription de l’assurance TRC :

  • Vous avez la certitude que tous les travaux sont assurés, et pas uniquement le gros œuvre ;
  • Vous avez la maîtrise du contrat et des garanties souscrites ;
  • Votre sinistre est réglé par votre courtier et votre assureur ;
  • Vous ne devez pas contrôler le contrat souscrit par l’entrepreneur.  Vous souscrivez vous-même le contrat et payez la prime ;
  • La faillite de l’entrepreneur n’a pas d’impact sur votre assurance TRC.

Types de chantiers à assurer :

Une TRC peut aussi bien être souscrite pour une nouvelle construction que pour une rénovation.

Cela peut s’envisager soit par la souscription d’un contrat « stand alone » pour les grands projets ou via une police d’abonnement dans le cadre d’un Masterplan pour lequel un avenant est établi pour chaque chantier.