Produits

RC Etablissement d'enseignement

L'assurance RC Exploitation est aussi communément appelée RC Etablissement d’enseignement. CI Assurances estime que cette assurance est indispensable à chaque établissement d’enseignement. En effet, l’exploitation d’une école peut toujours engendrer une faute, un manquement.

Exemples :

  • Un élève se blesse au pied en trébuchant sur une tuile qui se trouvait dans la cour de récréation ;
  • Un membre du personnel renverse de la soupe brûlante sur un élève ;
  • Durant un cours de gymnastique un élève reçoit un ballon dans le visage.  Les lunettes qu’il portait se brisent.

L’assurance RC Etablissement d’enseignement indemnise les dommages subis par les tiers.  Il s’agit plus particulièrement de la réparation de dommages corporels, matériels, ainsi que les dommages immatériels qui en résultent.

L’assurance couvre toutes les activités scolaires et extra-scolaires qui se déroulent sous la surveillance de l’école, aussi bien intra qu’extra-muros.  Cela concerne par exemple les cours suivis par les élèves, les récréations, les sports généralement pratiqués dans les écoles, mais aussi les excursions, les classes de neige, les classes vertes, les cours d’art dramatique, les cours de musique, la projection de films,…

Outre la garantie « responsabilité civile » le contrat comprend également une garantie « accidents » pour les élèves / étudiants.

Une assurance « accidents » intervient lorsque la personne assurée est victime d’un accident qui lui provoque un dommage corporel.  On pense à l’élève qui fait une chute dans la cour de récréation ou qui se blesse durant le cours d’éducation physique. 

Les lésions corporelles (frais médicaux, invalidités permanentes, décès) sont ainsi indemnisées en fonction des montants convenus entre l’école, le courtier et la compagnie d’assurances.

L’avantage de cette garantie réside dans le fait qu’il y a indemnisation, que l’école soit ou non responsable de l’accident.  De cette manière CI Assurances peut traiter immédiatement 98 % des déclarations de sinistre.