Produits

Bénévoles

Les bénévoles participent au fonctionnement de l’organisation pour laquelle ils travaillent.

Certains donnent énormément de leur temps, que ce soit durant les garderies, les études, les temps de midi, les déplacements pour des activités extérieurs (piscine,… ), la réalisation de petits travaux, etc.

Depuis le 1er janvier 2007 chaque organisation à l’obligation de souscrire une assurance de Responsabilité Civile pour ses bénévoles. 

La loi dispose que l’association est civilement responsable du dommage que son volontaire a occasionné à un tiers dans l’exercice de ses activités. 

Exemples :

  • Un volontaire participe à la distribution des repas au réfectoire et renverse de la soupe brûlante sur un élève ;
  • Un volontaire effectue des travaux de peinture et fait tomber son échelle qui endommage un véhicule garé à proximité.

Le contrat RC Etablissement d’enseignement de CI Assurances couvre toutes les activités bénévoles au sens large du terme.

CI Assurances prévoit également un volet Accident dans sa « Police de Sécurité » (garantie 4 du contrat Accident du Travail – « chemin du travail » compris).

La garantie « Accident » intervient lorsque le volontaire est victime d’un événement soudain qui lui occasionne une lésion corporelle. Par exemple, un bénévole qui chute d’une échelle alors qu’il nettoie la corniche.

Les conséquences du dommage corporel (les frais médicaux, l’incapacité temporaire, l’invalidité permanente et le décès) sont indemnisées de la même manière qu’en Accident du Travail. 

L’avantage de cette couverture est qu’elle intervient indépendamment des responsabilités.