Produits

RC Exploitation

Des fautes, des erreurs, peuvent toujours se produire au sein d’une entreprise active dans le secteur de l’économie sociale.

Les scénarios suivants ne vous seront sans doute pas inconnus :

  • En utilisant une tondeuse à gazon un véhicule est endommagé ;
  • De même, l’usage d’une débroussailleuse peut provoquer la projection de cailloux qui peuvent briser la vitre d’un véhicule ;
  • Un visiteur qui se rend dans l’unité de recyclage accroche sa veste à un clou qui dépasse d’un mur ;
  • Un ouvrier remplace une section d’un tuyau d’évacuation des eaux.  Malheureusement un collier de serrage est mal vissé.  Après quelques semaines le propriétaire constate une fuite qui a provoqué des dégâts sous le stratifié.

 L’assurance Responsabilité Civile Exploitation indemnise les dommages corporels, matériels ou immatériels consécutifs subis par des tiers du fait de l’exploitation de votre entreprise.  Elle concerne plus précisément la responsabilité civile extra-contractuelle.

L’assurance intervient également pour couvrir les dommages causés par vos produits après leur livraison ou par vos travaux après leur exécution

Vous livrez et installez par exemple un escalier en bois. Celui-ci est cependant de mauvaise qualité.   Une marche cède et son utilisateur se blesse.  On constate une invalidité permanente qui nécessite des soins médicaux.

La responsabilité contractuelle est toutefois exclue.  Les conséquences d’un travail qui n’est pas exécuté correctement (pose de panneaux plus petits que ce qui avait été convenu, peinture d’une autre couleur,… ) devront être supportés par votre entreprise.