Produits

Bénévoles

Les bénévoles participent au fonctionnement de l’entreprise pour laquelle ils travaillent : participation au transport de personnes, aide aux personnes moins valides, exécution de petits travaux d’entretien,…

Les bénévoles apportent leur pierre à l’édifice de votre entreprise.

Depuis le 1er janvier 2007 chaque organisation à l’obligation de souscrire une assurance de Responsabilité Civile pour ses bénévoles. 

La loi dispose que l’association est civilement responsable du dommage que son volontaire a occasionné à un tiers dans l’exercice de ses activités.

Exemples :

  • Un volontaire aide à déplacer une armoire mais se blesse en la laissant tomber. Un visiteur est également blessé dans la mésaventure.  Celui-ci est victime d’une incapacité de travail et doit faire face à des frais médicaux ;
  • Un volontaire effectue des travaux de peinture et fait tomber son échelle qui endommage un véhicule garé à proximité.

Le contrat RC Exploitation de CI Assurances couvre toutes les activités bénévoles au sens large du terme.

CI Assurances prévoit également un volet « Accident ».

La garantie « Accident » intervient lorsque le volontaire est victime d’un événement soudain qui lui occasionne une lésion corporelle. 

Exemple : 

  • Un bénévole chute d’une échelle alors qu’il nettoie la corniche.

 Les conséquences du dommage corporel (les frais médicaux, l’incapacité temporaire, l’invalidité permanente et le décès) sont indemnisées en fonction des garanties convenues entre votre entreprise, CI Assurances et la compagnie d’assurances. 

L’avantage de cette couverture est qu’elle intervient indépendamment des responsabilités.